Mécénat [archive 1]

Le terme mécénat trouve son origine dans les actions du chevalier romain Caius Cilnius Maecenas (69 av. J-C. - 8 av. J-C) pour protéger les grands artistes de son temps tels que Virgile, Horace et Properce.

La langue française a célébré ses actes philanthropiques, en faisant de Mécène un nom commun désignant une personne qui protège les écrivains, les artistes et les savants par le versement de dons. Dans les années soixante, André Malraux a largement contribué à l'essor du mécénat en France, par l'introduction de mécanismes d'incitation fiscale ainsi que par la création de la Fondation de France. Le mécénat est défini comme le « soutien matériel apporté sans contrepartie directe de la part du bénéficiaire à une œuvre ou à une personne pour l'exercice d'activités présentant un intérêt général » (lois du 23 juillet 1987 et du 1^er août 2003). Actuellement, le mécénat se différencie du subventionnement en ce qu'il constitue un encouragement apporté à un créateur sous une forme non nécessairement pécuniaire (protection politique, aide en nature) et surtout parce qu'il suppose un choix personnel et circonscrit du donateur.

Les activités théâtrales, comme toutes les activités d'intérêt général, sont éligibles au mécénat : elles peuvent faire l'objet de dons sans contrepartie effectués par des entreprises ou des particuliers. Cette condition d'intérêt général est remplie dès lors que l'activité est sans but lucratif, la gestion désintéressée et que l'activité ne s'exerce pas au profit d'un cercle restreint de personnes. Les lois du 1^er août et du 30 septembre 2003 ont étendu le bénéfice de la réduction d'impôt aux versements effectués par des entreprises à des « organismes publics ou privés dont la gestion est désintéressée et qui ont pour activité principale la présentation au public d'œuvres dramatiques, lyriques, musicales, chorégraphiques et de cirque » (code général des impôts). Ainsi, les structures associatives du spectacle vivant peuvent bénéficier de soutiens ouvrant droit à une réduction fiscale pour l'entreprise versante et ce, même si elles exercent une activité lucrative. Des discussions sont menées en vue d'étendre cette disposition aux particuliers. Le don octroyé dans les conditions susmentionnées ouvre droit à une réduction d'impôt grâce au reçu fiscal émis par la structure bénéficiaire.

Parrainage

Les entreprises peuvent aussi financer des structures culturelles par le biais du parrainage (ou sponsoring). Il s'agit pour l'entreprise d'apporter son soutien matériel à une manifestation, à une personne, à un produit, à une organisation en vue d'en tirer un bénéfice direct. Les dépenses de parrainage sont assimilables à des dépenses de nature publicitaire, destinées à promouvoir l'image de l'entreprise, bien qu'elles n'aient pas pour objet de recommander les produits ou services de celle-ci. Elles sont déductibles dans le cadre des conditions générales de déductibilité des charges. Dans le domaine culturel, le parrainage a été instauré par la loi du 23 juillet 1987. Si le mécénat et le parrainage ne sont pas les premières sources de financement dans le secteur du spectacle vivant, des mesures incitatives ont été prises par les pouvoirs publics afin de favoriser les partenariats entre les entrepreneurs de spectacles et les entreprises.